Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions : rapports, décisions de justice, négociations collectives, actualité relative au mal-être et au suicide au travail. Si de nombreuses disciplines scientifiques s'en sont inquiétées et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques, l'enjeu est d'étudier la manière dont le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS, et d'en évaluer sa capacité à les prendre en compte par rapport à celle des systèmes étrangers. L'ouvrage réunit les contributions des meilleurs spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un focus est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail le plus invoqué juridiquement.

Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactoriel et souvent subjectif. De ce constat est née l'idée de réaliser cet ouvrage qui a pour objectif d'évaluer le système français au regard de systèmes étrangers dans leur capacité à prendre en compte les RPS. Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions de spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation /réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué. L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective destiné à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH...

Les mal nommés risques psychosociaux au travail traduisent l'expression du mépris de la norme fondamentale absolue et matrice des droits de l'homme : la dignité de l'être humain. Figure de la souffrance au travail, les conditions et les organisations du travail indécentes (au sens de l'ONU) conduisent à la réification du genre humain, considéré comme un moyen de production au détriment de ses droits fondamentaux, tels que le droit à la santé au travail.

Dans un contexte où les risques psychosociaux se placent au premier plan des risques du fait de travail pour la santé mentale, la notion de risques psychosociaux n'est pas ignorée par le droit mais ne bénéficie pas, à l'heure actuelle, d'une définition juridique. Cependant, tout en étant une notion aux contours poreux, ceci ne l'empêche pas pour autant d'être un véritable catalyseur normatif. Un parti-pris a été fait de dresser tout à la fois un état des lieux de la notion des risques psychosociaux et de ce qu'elle génère.

Le concept de « risques psychosociaux au travail » rassemble plusieurs phénomènes de souffrance liés au travail. Ces risques se réfèrent à la fois aux actes porteurs de souffrance et aux expressions de cette souffrance sur la santé des salariés. Malgré sa formulation, ce concept renvoie à des événements qui portent atteinte tant à la santé psychique que physique des travailleurs. Ces atteintes d'origine professionnelle ont pour trait commun leur caractère avant tout social. En effet, les risques psychosociaux sont principalement causés par des organisations du travail, des méthodes de management ou des relations interpersonnelles néfastes. Si l'expression de risques psychosociaux a émergé hors du champ juridique, elle est désormais communément utilisée en droit pour traiter des questions de santé et de sécurité au travail. L'appréhension juridique de ces risques n'est pourtant pas évidente. Ceux-ci sont difficiles à délimiter, teintés de subjectivité et peu enclins à être appréhendés au vu de l'histoire du droit social. Toutefois, le droit est de plus en plus sensible à l'appréhension des différentes dimensions de la personne du salarié. En outre, si la consécration des risques psychosociaux en tant que catégorie juridique est marginale, les événements auxquels renvoie ce concept sont saisis par les textes de droit nationaux et extranationaux ainsi que par la jurisprudence. Dès lors, les dispositifs et solutions juridiques applicables aux relations de travail de droit privé sont en capacité de prévenir ces risques, de les sanctionner ou de les réparer. À ce titre, une multitude d'acteurs internes ou externes à l'entreprise sont en capacité d'agir face à ces risques.

Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les systèmes juridiques des pays d'Europe du Sud appréhendent les risques psychosociaux au travail. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux".

Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes sont aussi différents. le rôle du juge est ici essentiel. Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence.