Risques et assurances construction
Title | Risques et assurances construction PDF eBook |
Author | Jean Roussel (assureur).) |
Publisher | L'Argus de l'assurance |
Pages | 422 |
Release | 2016 |
Genre | |
ISBN | 9782354741914 |
Les défis du secteur de la construction se renouvellent perpétuellement : pour le constructeur et ses sous traitants qui génèrent des risques techniques lourds de responsabilités ; pour l'assureur qui accepte d'en assumer la charge financière. L'ouvrage se présente, pour les praticiens, comme un outil de travail bien documenté, dont la vitalité se manifeste en particulier, par une nouvelle refonte de l'ouvrage prise en charge par deux nouveaux auteurs Solange Becqué-Ickowicz et Jean Roussel.
Risques et assurances construction
Title | Risques et assurances construction PDF eBook |
Author | Jean Roussel (assureur).) |
Publisher | |
Pages | 581 |
Release | 2021 |
Genre | |
ISBN | 9782354743901 |
La 4ème de couverture indique : "Les défis du secteur de la construction se renouvellent perpétuellement tant pour le constructeur et ses sous-traitants qui génèrent des risques techniques lourds de responsabilités que pour l'assureur qui accepte d'en assumer la charge financière. Rédigé par une universitaire spécialiste du droit de la construction et un praticien expert en assurance construction, cet ouvrage a pour objectif de rendre intelligible une matière réputée complexe et technique. Sont d'abord envisagés les risques liés à l'acte de construire (intervenants, ouvrage, fondement juridique et régime des responsabilités et garanties), puis la prise en charge de ces risques par les assurances (assurances obligatoires responsabilité décennale et dommages-ouvrage et assurances facultatives). Véritable outil de travail pour les praticiens, l'ouvrage est enrichi d'encadrés reprenant textes et extraits de jurisprudence, et d'annexes résumant la matière à travers 8 axes fondamentaux et 15 arrêts de principe, ou encore la CRAC dans sa version actualisée. Cette nouvelle édition est à jour des évolutions récentes, qu'il s'agisse du projet de réforme de la responsabilité civile, des conséquences de la crise sanitaire sur les délais de prescription ou encore du déploiement de la modélisation des données du bâtiment ou Building information modeling (BIM)."
Risques et assurances construction
Title | Risques et assurances construction PDF eBook |
Author | Michel Périer |
Publisher | L'Argus de l'assurance |
Pages | 429 |
Release | 2012 |
Genre | |
ISBN | 9782354740979 |
L'ouvrage a pour objectif de décrire les risques de dommages et de responsabilités liés à l'opération de construction et les assurances obligatoires et facultatives qu i y sont attachées. Il incorpore les dernières évolutions législatives (loi n° 2008- 735, décret n° 2008-1466, arrêté du 19 novembre 2009 : assurance construction des gran ds chantiers ; plafonds de garantie ; contrats collectifs ; nouvelles clauses types en matière d'assurance construction) et la jurisprudence la plus récente. garantie ; contrats collectifs ; nouvelles clauses-types en matière d'assurance construction) et la jurisprudence la plus récente. Ouvrage en deux parties : Les risques de la construction (I) ; La prise en charge des risques : les assurances (II).
Risques et assurances construction
Title | Risques et assurances construction PDF eBook |
Author | Jean Bigot |
Publisher | L'Argus de l'assurance |
Pages | 431 |
Release | 2007 |
Genre | Construction industry |
ISBN | 9782247065226 |
30 ans après l'adoption de la loi Spinetta, l'assurance construction, où en est-on ? Quels sont les apports des retouches législatives et jurisprudentielles qui ont façonné le régime actuel ? Comment interpréter la réforme mise en place par l'ordonnance du 8 juin 2005 Que faut-il attendre du rapport Mercadal, ou encore de celui du Conseil Général des Ponts et Chaussées et de l'Inspection Générale des Finances (octobre 2006)... Ce chantier perpétuel, encore relancé par l'amendement Mercier ayant créé un article L 243-9 du Code des assurances introduisant un plafond de garantie dans les assurances de responsabilité pour les ouvrages à un usage autre que l'habitation (L n° 2006-1771), justifie un inventaire détaillé des solutions acquises et de celles en devenir. Fondé sur un plan clair et opérationnel, l'ouvrage traite les risques (1re partie) et les assurances obligatoires et facultatives (2e partie), liés à l'opération de construction. La diversité des intervenants, la notion d'ouvrage, les Epers, le régime de la réception, l'étendue de la dommages-ouvrage, l'assurance de responsabilité décennale et tous risques chantier..., ne constituent qu'un aperçu des notions abordées. Les auteurs, rompus à la complexité de la matière, transmettent leurs analyses, éclairées par de nombreuses illustrations jurisprudentielles. Au fil des développements, ils n'hésitent pas, lorsque les sujets font débat, à faire œuvre de doctrine en exposant les solutions qu'ils jugent les plus appropriées. Riche tant d'un point de vue pratique que théorique, Risques et assurances construction s'adresse à tous les spécialistes de la matière.
Documentation
Title | Documentation PDF eBook |
Author | International Maritime Committee |
Publisher | |
Pages | 738 |
Release | 1976 |
Genre | Maritime law |
ISBN |
Construction Economics in the Single European Market
Title | Construction Economics in the Single European Market PDF eBook |
Author | B. Drake |
Publisher | Routledge |
Pages | 243 |
Release | 2013-01-11 |
Genre | Architecture |
ISBN | 1135824754 |
Construction Economics in the Single European Market is an edited selection of papers from the first European Construction Economics Conference. Experts give details on construction costs from many European countries including Denmark, Ireland, France, Sweden, Netherlands, Spain and the UK.
Rules for Building and Classing Vessels
Title | Rules for Building and Classing Vessels PDF eBook |
Author | American Bureau of Shipping |
Publisher | |
Pages | 194 |
Release | 1900 |
Genre | |
ISBN |