Processus d'evaluation environnementale des projets de politiques et de programmes

Processus d'evaluation environnementale des projets de politiques et de programmes
Title Processus d'evaluation environnementale des projets de politiques et de programmes PDF eBook
Author
Publisher
Pages
Release 1993
Genre
ISBN

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Processus D'évaluation Environnementale Des Projets de Politiques Et de Programmes

Processus D'évaluation Environnementale Des Projets de Politiques Et de Programmes
Title Processus D'évaluation Environnementale Des Projets de Politiques Et de Programmes PDF eBook
Author Canada. Federal Environmental Assessment Review Office
Publisher
Pages 16
Release 1993
Genre Environmental impact analysis
ISBN

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Évaluations environnementales des politiques et projets de développement

Évaluations environnementales des politiques et projets de développement
Title Évaluations environnementales des politiques et projets de développement PDF eBook
Author Institut de la Francophonie pour le développement durable
Publisher Institut de la Francophonie pour le développement durable
Pages
Release 2019-04-30
Genre Science
ISBN 2894812876

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La gestion durable et efficace des politiques, programmes et projets de développement nécessite une planification environnementale impliquant les notions de révision et d'anticipation. Cette gestion utilise un certain nombre d'instruments, dont quelques-uns s'attachent exclusivement à la planification environnementale. C'est notamment le cas de l'étude d'impact environnemental et social. D'autres sont des outils permettant d'améliorer la planification des politiques, des plans et des programmes d'aménagement du territoire (l'évaluation environnementale stratégique), de réduire l'impact de la conception et de la production des produits (l'écobilan et l'analyse de cycle de vie) ou tout simplement, de gérer les impacts d'une entreprise ou d'une installation existante (l'audit environnemental et le système de management environnemental). L'acquisition et la maîtrise d'utilisation de ces différents outils d'évaluation environnementale passent par le renforcement de l'expertise des acteurs du développement, à divers niveaux d'intervention: décideurs, administrations centrales, services techniques centraux et décentralisés, services municipaux, responsables d'entreprises, bureaux d'études, organisations non gouvernementales, etc. Ce renforcement permettra de tendre le plus rapidement possible vers un état d'indépendance et d'autosuffisance en matière de pratique de l'évaluation environnementale.

Guide de l'évaluation environnementale stratégique des projets de politiques de plans et de programmes

Guide de l'évaluation environnementale stratégique des projets de politiques de plans et de programmes
Title Guide de l'évaluation environnementale stratégique des projets de politiques de plans et de programmes PDF eBook
Author
Publisher
Pages 39
Release 2004
Genre
ISBN

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"Le présent guide s'adresse à ceux qui peuvent participer à l'élaboration d'un projet de politique, de plan out de programme : personnel chargé de la liaison avec le Cabinet, spécialistes en environnement, analystes de programmes et de projets, et décideurs. Il éclaire les employés de l'ACDI dans le processus d'évaluation environneemntale stratégique de l'agence."--

Mener une évaluation environnementale

Mener une évaluation environnementale
Title Mener une évaluation environnementale PDF eBook
Author Thomas Garancher
Publisher Le Moniteur
Pages 468
Release 2019-11-27
Genre Law
ISBN 2281133923

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L’évaluation environnementale permet d’apprécier et de mesurer les conséquences d’un projet, plan ou programme sur l’environnement pour tenter d’en limiter, atténuer ou compenser les impacts. Elle a pour objectif d’éclairer à la fois le porteur de projet et l’administration sur les suites à donner au projet au regard des enjeux environnementaux et relatifs à la santé, ainsi qu’à garantir l’information et la participation du public. Cette deuxième édition de l’ouvrage précédemment intitulé Études d’impact environnemental est à jour des textes parus depuis juillet 2013 ; elle est refondue et augmentée d’une partie portant sur l’évaluation environnementale des plans et programmes : notion de plan ou programme, rapport sur les incidences environnementales et procédure d’évaluation environnementale des plans ou programmes. Mener une évaluation environnementale est un guide méthodologique qui analyse de façon synthétique les règles applicables à l’évaluation environnementale. Il permet de conduire une étude d’impact en toute sécurité juridique. Véritable manuel pratique, cet ouvrage : –– analyse la notion d’évaluation environnementale (définition, régime juridique et acteurs) ; –– détaille le processus d’évaluation environnementale des projets (champ, contenu et procédure) ; –– présente les spécificités relatives à l’évaluation environnementale des plans et programmes (champ, contenu et procédure) ; –– décrit les procédures communes et coordonnées d’évaluation environnementale des projets et des plans et programmes. Ce guide pratique et exhaustif est illustré d’exemples, de schémas et enrichi d’annexes (formulaire Cerfa, notice explicative, tableaux synthétiques, bibliographies...). Chaque chapitre propose un résumé des points importants à retenir, des conseils opérationnels et un récapitulatif des principaux textes officiels. Cet ouvrage est destiné aux responsables de projets soumis à évaluation environnementale – installations industrielles, ouvrages d’infrastructures et opérations d’aménagement notamment –, ainsi qu’à leurs conseils juridiques et techniques. Il s’adresse également aux bureaux d’études, aux services instructeurs et aux ingénieurs, techniciens et juristes des collectivités territoriales.

L'evaluation Environnementale Strategique a Environnement Canada

L'evaluation Environnementale Strategique a Environnement Canada
Title L'evaluation Environnementale Strategique a Environnement Canada PDF eBook
Author Canada. Direction de l'évaluation environnementale
Publisher Gatineau, Québec : Direction de l'évaluation environnementale, Environnement Canada
Pages 111
Release 2003
Genre Environmental impact analysis
ISBN 9780662880417

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L'évaluation des impacts sur l'environnement

L'évaluation des impacts sur l'environnement
Title L'évaluation des impacts sur l'environnement PDF eBook
Author Pierre André
Publisher Presses inter Polytechnique
Pages 570
Release 2003
Genre Science
ISBN 9782553011320

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"Le présent livre se divise en cinq parties : l'historique et la problématique des ÉIE, les acteurs, les méthodes, les outils, la pratique ainsi que les perspectives."--