La présente synthèse se fonde sur un rapport commun sur les risques psychosociaux au travail, élaboré par l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) et la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound). Elle s'appuie sur le travail complémentaire des deux agences, qui se reflète dans leurs différents rôles. Reconnaissant la complexité des relations entre la santé et le travail, le rapport présente des informations comparatives sur la prévalence des risques psychosociaux chez les travailleurs et examine les liens qui existent entre ces risques et la santé et le bien-être. Il étudie également dans quelle mesure les établissements entreprennent des actions en vue de réduire les risques psychosociaux et décrit les interventions qui peuvent être adoptées dans les entreprises. Il comprend un aperçu des politiques mises en oeuvre dans six États membres de l'Union européenne (UE).

Les risques psychosociaux au travail sont désormais l'objet de l'attention du législateur au sein des pays de l'Union européenne, mais à des degrés divers. Certains pays ont adapté des législations depuis un certain nombre d'années, d'autres ne s'y sont attelés que récemment. La portée et le recul sur ces textes sont aussi différents. le rôle du juge est ici essentiel. Cet ouvrage propose ainsi d'étudier les risques psychosociaux au prisme de la jurisprudence.

Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions : rapports, décisions de justice, négociations collectives, actualité relative au mal-être et au suicide au travail. Si de nombreuses disciplines scientifiques s'en sont inquiétées et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques, l'enjeu est d'étudier la manière dont le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS, et d'en évaluer sa capacité à les prendre en compte par rapport à celle des systèmes étrangers. L'ouvrage réunit les contributions des meilleurs spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation/réparation). Un focus est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail le plus invoqué juridiquement.

Les travailleurs perçoivent de plus en plus leur travail comme nuisible à la santé. Les "risques et troubles psychosociaux" sont restés pendant longtemps peu encadré par le droit du travail et de la Sécurité Sociale. Après une approche interdisciplinaire, l'ouvrage étudie comment les systèmes juridiques des pays d'Europe du Sud appréhendent les risques psychosociaux au travail. La question de la reconnaissance d'un droit à la protection de la santé mentale au travail est posée ainsi que celle de la définition juridique des "risques psychosociaux".

"Dans le cadre du programme de l'UE pour l'emploi et la solidarité sociale (Progress), cette publication intitulée Investir dans le bien-être au travail examine les risques psychosociaux en période de changement. Les effets négatifs potentiels de la restructuration sur la santé des travailleurs et de leurs familles ont été largement prouvés. L'incertitude et la précarité de l'emploi constituent également un lien important entre les programmes de restructuration et les effets sur la santé des employé(e)s tels que la dépression, l'absentéisme, les problèmes de sommeil, etc. Cette édition met en relief certains des principaux problèmes associés au changement organisationnel, à la restructuration, à la santé et au bien-être, et il explique ce qui peut être fait pour préparer plus efficacement les organisations et les personnes aux changements majeurs."--Editeur.

Les risques psychosociaux au travail (RPS) sont au centre de toutes les attentions (actualité relative au mal-être et au suicide au travail, rapports, décisions de justice, négociations collectives, expertises, etc.) tout en étant déstabilisant pour le juriste en raison de leur caractère multifactoriel et souvent subjectif. De ce constat est née l'idée de réaliser cet ouvrage qui a pour objectif d'évaluer le système français au regard de systèmes étrangers dans leur capacité à prendre en compte les RPS. Si de nombreuses disciplines scientifiques se sont inquiétées des risques psychosociaux et ont décrit les évolutions récentes des conditions de travail, le droit rencontre en revanche des difficultés à les saisir. Au regard des dernières évolutions juridiques en France, l'enjeu est de comprendre comment le système français est en mesure de s'approprier la problématique des RPS en comparaison avec ceux des pays du Sud et du Nord de l'Europe, du Canada (notamment le Québec), et du Japon. Certains pays apparaîtront juridiquement particulièrement sensibilisés à la question, d'autres plus éloignés, permettant ainsi de mettre en perspective le système français dans sa manière de prendre en compte les risques psychosociaux. L'ouvrage réunit les contributions de spécialistes nationaux, couvre de façon approfondie une large palette de pays et traite des RPS à la fois sous le régime du droit du travail (prévention) et du droit de la sécurité sociale (compensation /réparation). Un développement est spécialement consacré au harcèlement moral qui est le facteur psychosocial au travail juridiquement le plus invoqué. L'ouvrage se conçoit comme un outil de réflexion et de mise en perspective destiné à un large public : praticiens du droit, chercheurs et enseignant-chercheurs français et étrangers, étudiants, syndicats, délégués du personnels, CHSCT, inspecteurs du travail, contrôleurs CARSAT, médecins du travail, DRH...