Le présent essai de typologie a pour objectif une systématisation de l'usage de la compensation en tant qu'instrument du droit de l'environnement. La compensation revêt en effet des formes multiples : compensation indemnitaire, compensation réglementaire, les marchés de compensation et les paiements pour services environnementaux. Chacune de ces formes revêt des fonctions différentes, dont celles d'indemniser, de réparer, de compenser, de rationaliser, d'inciter et de gratifier. L'organisation de ces différents types représente une sophistication de l'usage de la compensation, dans une volonté de l'adapter à la protection de l'environnement, par le biais des principes et règles d'additionnalité, équité et proportionnalité. La thèse témoigne également d'une recherche croissante d'efficacité de la norme environnementale, à partir de l'utilisation complémentaire des outils de marché, en complément des outils juridiques classiques. À cet égard, les compensations indemnitaires et réglementaires relèvent d'une approche classique du droit, tandis que les marchés de compensation et les paiements pour services environnementaux ressortent d'une approche novatrice, intégrant une protection écosystémique de la nature dans la norme environnementale. Cependant, plusieurs limites à l'efficacité juridique de cet instrument sont identifiées. La compensation, sous ses différentes formes, se présente comme un outil de gestion pour équilibrer les gains et les pertes en matière économique, environnementale et sociale autour d'un enjeu environnemental

At present there is no clear model under international law with which to determine compensation for environmental damage. After showing that no existing standard of compensation defined by the theory and practice of international law is adequate to cover all cases involving environmental damages - and that such a broad standard or set of standards may in fact be ultimately unachievable - the author of this important book develops a 'fair compensation' regime from an analysis of existing international dispute adjudication mechanisms, and presents this model as the best possible current approach to the conciliation of international responsibility and environmental interests.

Inspired by recent litigation, this book identifies and critically appraises the manifold and varied approaches to calculating compensation for damage caused to the environment. It examines a wide range of practice on compensation – in general and specifically for environmental damage – from that of international courts and tribunals, as well as international commissions and regimes, to municipal approaches and other disciplines such as economics and philosophy. Compensation for Environmental Damage Under International Law synthesises these approaches with a view to identifying their blind spots, bringing clarity to an area where there exists broad discrepancy, and charting best practices that appropriately balance the manifold interests at stake. In particular, it is argued that best practice methodologies should ensure compensation serves to fully repair the environment, reflect the emerging ecosystems approach and any implications environmental damage may have for climate change, as well as take into account relevant equitable considerations. This book is essential reading for academics, practitioners and students working in the field of environmental law.

Aux confluents de principes environnementaux classiques et émergents, l'obligation de compenser les dommages causés à l'environnement tente d'accommoder l'inconciliable : protection de l'environnement et artificialisation de la nature. Apparues en 1976 avec la création de l'étude d'impact, les mesures de compensation questionnent l'ensemble des acteurs. Issues de polices administratives, elles s'assimilent à un mode de réparation par leur finalité : remédier en nature aux atteintes causées aux milieux naturels. Toutefois, cette finalité est desservie par les indéterminations juridiques qui résident tant dans la pluralité juridique des compensations que dans les défaillances pratiques lors de leur mise en oeuvre. Se crée alors un hiatus entre les décisions prises fondées sur une compensation idéalisée, à savoir un instrument de lutte contre la perte de biodiversité, et la réalité des mesures le plus souvent sans équivalence écologique, précaires voire inexistantes. C'est pourquoi il convient d'y mettre fin grâce à une caractérisation juridique de ce que devrait être la compensation écologique. Cette tentative de définition et d'harmonisation des régimes visant à en garantir la nature curative s'accompagne d'une exploration des perspectives d'avenir de la compensation écologique notamment sous l'angle d'une mutualisation des sites de compensation.

À la lumière de récentes innovations juridiques, l’auteur étudie dans cet ouvrage les transformations que le droit de l’environnement fait subir à notre tradition civiliste. Elle analyse dans quelle mesure nous n’avons pas déjà rompu avec la conception occidentale moderne, et commencé de construire un système articulé autour des choses de la nature.