Etude portant sur l'incidence des impacts cumulatifs et l'importance qu'ils ont sur la qualité de l'environnement, tant naturel que social, au Canada. L'étude porte principalement sur les différentes composantes du cadre théorique de l'évaluation des impacts cumulatifs; les possibilités d'accords institutionnels de rechange destinés à contrer les impacts cumulatifs décelés; les résultats de quelques expériences canadiennes d'évaluation des impacts cumulatifs; et les questions d'impacts cumulatifs les plus importantes que les Canadiens ont à résoudre.

Etude portant sur l'incidence des impacts cumulatifs et l'importance qu'ils ont sur la qualité de l'environnement, tant naturel que social, au Canada. L'étude porte principalement sur les différentes composantes du cadre théorique de l'évaluation des impacts cumulatifs; les possibilités d'accords institutionnels de rechange destinés à contrer les impacts cumulatifs décelés; les résultats de quelques expériences canadiennes d'évaluation des impacts cumulatifs; et les questions d'impacts cumulatifs les plus importantes que les Canadiens ont à résoudre.

Ce rapport vise à examiner les principes de base, l'efficacité et les répercussions du programme Partenariat environnemental avec les Indiens et à signaler les domaines o des améliorations sont possibles. Il porte plus particulièrement sur un volet du programme, soit le Répertoire des problèmes environnementaux et le plan des mesures correctives (RPEPMC). La section 1 du rapport porte sur les objectifs et la portée de l'évaluation et décrit les critères qui ont servi à évaluer le programme. La section 2 fournit le contexte du RPEPMC, y compris la prestation de services au cours des différentes phases, une liste des intervenants, les instruments juridiques et politiques pertinents, l'organisation et les mécanismes de répartition du financement. La section 3 traite des principales conclusions et observations sur les plans de l'impact et de l'effet du RPEPMC.

La recherche sur l'évaluation des effets cumulatifs s'impose face aux multiples stress que subit l'environnement. La recherche menée jusqu'à maintenant, cependant, a peu influencé les méthodes d'évaluation des effets environnementaux. Pour procéder avec succès à l'évaluation des effets cumulatifs, les praticiens ont besoin d'une méthodologie permettant d'intégrer les diverses méthodes d'évaluation des effets environnementaux tout en définissant à l'avance la corrélation entre les divers effets prévus. Il examine une évaluation environnementale d'un projet de prolongement de corridor routier au Québec, et conclut qu'une évaluation environnementale conventionnelle ne peut se transformer facilement en évaluation des effets cumulatifs.