Du jeu et du pari
Title | Du jeu et du pari PDF eBook |
Author | Alfred Burgy |
Publisher | |
Pages | 64 |
Release | 1870 |
Genre | |
ISBN |
Du jeu et du pari
Title | Du jeu et du pari PDF eBook |
Author | Louis de Royer |
Publisher | |
Pages | 240 |
Release | 1878 |
Genre | Contracts, Aleatory |
ISBN |
Le jeu et le pari
Title | Le jeu et le pari PDF eBook |
Author | Em Blanckaert |
Publisher | |
Pages | |
Release | 1888 |
Genre | |
ISBN |
Internationales und Ausländisches Recht
Title | Internationales und Ausländisches Recht PDF eBook |
Author | Internationale Vereinigung für Vergleichende Rechtswissenschaft und Volkswirtschaftslehre zu Berlin |
Publisher | |
Pages | 1046 |
Release | 1914 |
Genre | Berlin (Germany) |
ISBN |
Le jeu et le pari en droit
Title | Le jeu et le pari en droit PDF eBook |
Author | Imad Nahas |
Publisher | |
Pages | 411 |
Release | 2014 |
Genre | |
ISBN |
Les jeux de hasard furent connus et pratiqués par l’homme depuis les premières civilisations. Mais dès l’Antiquité gréco-romaine, ces jeux se sont attirés les foudres des moralistes, ecclésiastiques, et législateurs, chacun pour ses propres motifs. Des lois sévères furent édictées par les législateurs de l’Antiquité, qui furent par la suite reprises par les canonistes et les juristes de l’Ancien droit, ainsi que par les rédacteurs du Code civil, et ce, dans le but d’éradiquer, ou du moins de cantonner cette pratique ludique. Mais le désir humain de pratiquer ces jeux de hasard fut plus fort que ces lois, et la pratique y a survécu. Au cours du XXe siècle, et alors que certains États de par le monde ont choisi la prohibition absolue, d’autres, comme la France, ont opté pour une autorisation contrôlée sous l’égide de l’État. Ainsi fut créé le triptyque prohibition-exception-monopole, sous lequel le jeu se développa considérablement. Et quand le développement technologique a permis d’offrir les jeux de hasard à travers l’internet, le secteur des jeux d’argent a atteint en France, et de par le monde, des limites jamais connues auparavant au cours de l’histoire. Mais ce développement exceptionnel a amené avec lui des défis nouveaux, notamment au plan financier et sécuritaire, mais aussi au plan européen où le modèle français monopolistique fut critiqué. Pour faire face à ces défis, de nouvelles lois furent promulguées au cours des récentes années. Mais toutes furent en deçà de l’ampleur des défis. La tâche est entamée, mais le gros du travail reste à accomplir.
Les jeux et paris
Title | Les jeux et paris PDF eBook |
Author | Ken Andries |
Publisher | Éditions Larcier |
Pages | 528 |
Release | 2008-02-18 |
Genre | Contracts, Aleatory |
ISBN | 9782804427009 |
Les jeux de hasard présentent de nombreuses facettes et sont d’une actualité quotidienne pour une très grande partie de la population. Mais que constitue un jeu de hasard ? Une des grandes innovations de la loi du 7 mai 1999 sur les jeux de hasard, les établissements de jeux de hasard et la protection des joueurs réside dans le fait que la notion de jeu a été définie légalement. L'ouvrage analyse cette définition en clarifiant les éléments constitutifs de la notion, notamment «jeu», «pari», «enjeu», «gain», «perte» et «hasard» et délimite plus précisément le champ d’application de la loi du 7 mai 1999, ce qui est nécessaire vu la multitude de règles applicables aux jeux de hasard. En effet, hormis la loi du 7 mai 1999, il existe toute une réglementation spécifique et éparse traitant des paris sportifs et de la loterie nationale. Certains jeux échappent encore à cette réglementation, entre autre en raison des nombreuses exceptions prévues dans la loi du 7 mai 1999. L’ouvrage analyse dans quelle mesure les différents types de jeux existants relèvent de la réglementation en vigueur. Il contient des suggestions pour remédier aux imperfections constatées. L’ouvrage constitue un premier jalon d’une clarification des notions utilisées dans cette matière qui est au carrefour de nombreuses disciplines du droit. Il contribue à assurer la sécurité juridique pour tous ceux qui trouvent un plaisir aux jeux d’argent mais elle aide également les autorités judiciaires et administratives qui doivent réguler un secteur en pleine expansion. Il peut être un point de repère des opérateurs qui veulent comprendre et respecter les normes strictes qui les encadrent. L’ouvrage représente un instrument utile pour tout praticien. Il est basé sur une étude scientifique et indépendante de l’Institut du droit des contrats de la KULeuven commandée par la ministre de la Justice à l’initiative de la commission des jeux de hasard.
Jeu et pari au point de vue civil
Title | Jeu et pari au point de vue civil PDF eBook |
Author | Georges Frèrejouan du Saint |
Publisher | |
Pages | 520 |
Release | 1893 |
Genre | Gambling |
ISBN |