Droit pénal humanitaire

Droit pénal humanitaire
Title Droit pénal humanitaire PDF eBook
Author Laurent Moreillon
Publisher
Pages 502
Release 2009
Genre
ISBN 9783719028077

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Joindre l'humanitaire au droit pénal dans un même titre pourrait relever du paradoxe. Le présent ouvrage traite néanmoins de la combinaison de ces deux concepts et aborde des thèmes aussi variés qu'actuels. L'ouvrage débute par un rappel des principes de territorialité. de personnalité et d'universalité en matière de droit pénal, avant d'aborder l'organisation des tribunaux de Nuremberg et de Tokyo, des Tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda et de la Cour pénale internationale. Sont également examinées les infractions dont ces instances sont amenées à traiter, telles que les atteintes aux Conventions de Genève, les crimes contre l'humanité, le génocide, etc. A côté du droit de fond, le droit de forme tient également une place importante. C'est ainsi que sont abordées la saisine des instances pénales internationales, l'entraide des Etats à leur égard. la procédure applicable, les règles de preuves, les exceptions de procédure, la position de la victime, etc. L'ouvrage traite enfin des sanctions encourues par les personnes condamnées par les instances pénales internationales. Sont également développés, dans cette nouvelle édition, les juridictions Gacaca du Rwanda, l'ingérence humanitaire et l'arrêt CIJ Bosnie c / Serbie relatif au génocide.

Droit pénal humanitaire

Droit pénal humanitaire
Title Droit pénal humanitaire PDF eBook
Author Laurent Moreillon
Publisher
Pages 378
Release 2006-01-01
Genre Criminal procedure (International law)
ISBN 9782802722151

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Joindre l'humanitaire au droit pénal dans un même titre pourrait relever du paradoxe. Le présent ouvrage traite néanmoins de la combinaison de ces deux concepts et aborde des thèmes aussi variés qu'actuels. L'ouvrage débute par une définition des principes de territorialité, de personnalité et d'universalité en matière de droit pénal, avant de s'intéresser aux tribunaux de Nuremberg et de Tokyo, aux Tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda et à la Cour pénale internationale, ainsi qu'aux infractions dont ces instances sont amenées à traiter, telles que les atteintes aux Conventions de Genève, les crimes contre l'humanité, les génocides, etc. A côté du droit de fond, le droit de forme tient également une place importante. C'est ainsi que sont abordées la saisine des instances pénales internationales, l'entraide des Etats à leur égard, la procédure applicable, les règles de preuves, les exceptions de procédure, la position de la victime, etc. L'ouvrage traite enfin des sanctions encourues par les personnes condamnées par les instances pénales internationales.

Droit humanitaire pénal

Droit humanitaire pénal
Title Droit humanitaire pénal PDF eBook
Author Jacques Fierens
Publisher Primento
Pages 393
Release 2014-01-21
Genre Law
ISBN 2804457117

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Est-il possible de dire dans le langage du droit ce qui s’est passé à Auschwitz ou au Rwanda ? La guerre peut-elle être légale ? Les victimes ont-elles une place dans la procédure et dans le processus de mise au jour de la vérité judiciaire ? Les accusés de génocide ou de crimes contre l’humanité sont-ils des monstres ou des barbares ? Juge-t-on les vrais responsables des crimes commis ? Existe-t-il des infractions universelles ? Infliger la peine de mort ou une peine de prison à un génocidaire a-t-il du sens ? Les juridictions internationales sont-elles autre chose que des tribunaux de vainqueurs ? Sont-elles inféodées aux intérêts politiques ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage retrace de manière synthétique l’histoire du droit humanitaire, en détermine les principaux enjeux et s’interroge sur le sens des réponses qu’il prétend apporter aux grands questionnements qui le traversent. Il intéressera les avocats pénalistes, les magistrats, les organisations internationales, mais également les professeurs, les chercheurs et les étudiants.

Leçons de droit international humanitaire

Leçons de droit international humanitaire
Title Leçons de droit international humanitaire PDF eBook
Author Aubin Minaku Ndjalandjoko
Publisher Editions L'Harmattan
Pages 333
Release 2023-08-24
Genre Law
ISBN 2140350758

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Une des branches originelles du Droit international public, le Droit International Humanitaire est un ensemble des règles internationales d'ordre conventionnel et coutumier. Elles sont porteuses d'interdictions, des obligations et prescriptions à observer au cours d'un conflit armé, pour limiter la liberté des belligérants quant au choix des méthodes et des moyens de combat et pour protéger les personnes qui ne participent pas ou plus aux hostilités. Il est un corps de normes qui protègent « ...les droits essentiels et la dignité de la personne en temps de conflit armé. » L'auteur peint un tableau présentant le DIH comme un équilibre entre les considérations humanitaires et les nécessités militaires. Les règles du DIH ne sont pas dérogeables. Car, par essence, elles constituent un Droit exceptionnel, qui régit des circonstances graves. Le respect du Droit international humanitaire est indifférent de la licéité ou non de la guerre. Qu'un Etat soit victime ou non au regard du jus contra bellum, il reste tenu par le Droit humanitaire.

Droit pénal humanitaire

Droit pénal humanitaire
Title Droit pénal humanitaire PDF eBook
Author Laurent Moreillon
Publisher
Pages 502
Release 2009
Genre Criminal procedure (International law)
ISBN 9782802726302

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Droit international humanitaire

Droit international humanitaire
Title Droit international humanitaire PDF eBook
Author Dieudonné Kalindye Byanjira
Publisher Editions L'Harmattan
Pages 296
Release 2015-08-15
Genre Political Science
ISBN 2336387735

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Cet ouvrage expose les fondamentaux du droit international humanitaire, appelé aussi droit de la guerre. En deux parties, théorique et pratique, les auteurs abordent les deux facettes de cette discipline : le "droit de Genève", qui tend à sauvegarder les militaires mis hors de combat, ainsi que les personnes qui ne participent pas aux hostilités, et le "droit de la Haye" qui fixe les droits et devoirs des belligérants dans la conduite des opérations et limite le choix des moyens et méthodes de nuire.

Droit international humanitaire

Droit international humanitaire
Title Droit international humanitaire PDF eBook
Author Joseph Owona
Publisher Editions L'Harmattan
Pages 218
Release 2012-12-01
Genre Law
ISBN 2296511716

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En ce début de XXIè siècle, une portion du droit international public consacrée à la défense de la dignité de l'homme est arrivée à maturation. L'Afrique a fait réception de ce droit international humanitaire dans sa quintessence, tout en l'adaptant en ce qui concerne les problèmes particuliers du mercenariat et des réfugiés. Ce livre initie au droit international humainaire en général et dévoile ses particularités africaines.