Droit International Penal, Droit Humanitaire Et Droits de L'homme

Droit International Penal, Droit Humanitaire Et Droits de L'homme
Title Droit International Penal, Droit Humanitaire Et Droits de L'homme PDF eBook
Author Amna Guellali
Publisher
Pages 476
Release 2008
Genre Human rights
ISBN

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Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?

Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?
Title Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ? PDF eBook
Author Raphaël Van Steenberghe
Publisher Primento
Pages 328
Release 2013-08-27
Genre Law
ISBN 2802740636

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Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l’existence de régimes juridiques « autonomes » ou « spéciaux », la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l’un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L’objectif du présent ouvrage est notamment de fournir des éclaircissements sur la signification de cette qualification. Après avoir circonscrit les contours de la notion de régime spécial en droit international, l’ouvrage s’interroge sur les éventuelles spécificités du droit international humanitaire tant par rapport au « système général », c’est-à-dire aux règles secondaires du droit international général, que par rapport à d’autres « sous-systèmes », tels que le droit international pénal, les droits de l’homme ou le droit international de l’environnement. Cette analyse entend cerner au mieux les rapports existant entre le droit international humanitaire et les autres systèmes – général ou spéciaux – de droit international et se prononcer ainsi sur la question sous-jacente de l’ «autonomisation» de ce droit. Elle montre que, loin de produire une «cacophonie» au sein de l’ordre juridique international, cet enchevêtrement de différents systèmes relevant de cet ordre s’apparente le plus souvent à une «polyphonie» harmonieuse.

Le droit international humanitaire dans la jurisprudence internationale

Le droit international humanitaire dans la jurisprudence internationale
Title Le droit international humanitaire dans la jurisprudence internationale PDF eBook
Author Khaled Mejri
Publisher Editions L'Harmattan
Pages 736
Release 2016-04-01
Genre Political Science
ISBN 2140005821

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Cette étude induit de la pratique du juge international un élargissement du droit international humanitaire. Cette recherche permet d'approfondir des questions telles que l'essence coutumière du droit international humanitaire, son interaction avec d'autres branches du droit (le droit international des droits de l'Homme et le droit international pénal), ses rapports avec le droit international général, la teneur de certaines de ses règles, les questions relatives à son champ d'application et à sa mise en œuvre.

Droit humanitaire pénal

Droit humanitaire pénal
Title Droit humanitaire pénal PDF eBook
Author Jacques Fierens
Publisher Primento
Pages 393
Release 2014-01-21
Genre Law
ISBN 2804457117

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Est-il possible de dire dans le langage du droit ce qui s’est passé à Auschwitz ou au Rwanda ? La guerre peut-elle être légale ? Les victimes ont-elles une place dans la procédure et dans le processus de mise au jour de la vérité judiciaire ? Les accusés de génocide ou de crimes contre l’humanité sont-ils des monstres ou des barbares ? Juge-t-on les vrais responsables des crimes commis ? Existe-t-il des infractions universelles ? Infliger la peine de mort ou une peine de prison à un génocidaire a-t-il du sens ? Les juridictions internationales sont-elles autre chose que des tribunaux de vainqueurs ? Sont-elles inféodées aux intérêts politiques ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage retrace de manière synthétique l’histoire du droit humanitaire, en détermine les principaux enjeux et s’interroge sur le sens des réponses qu’il prétend apporter aux grands questionnements qui le traversent. Il intéressera les avocats pénalistes, les magistrats, les organisations internationales, mais également les professeurs, les chercheurs et les étudiants.

Droit international des droits de l'homme et droit international humanitaire

Droit international des droits de l'homme et droit international humanitaire
Title Droit international des droits de l'homme et droit international humanitaire PDF eBook
Author Mamadou Falilou Diop
Publisher Editions L'Harmattan
Pages 240
Release 2016-03-15
Genre Law
ISBN 2140004698

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Au XXIè siècle, le respect des droits de l'Homme et du droit humanitaire constitue une exigence universelle. Depuis 1948, les Nations Unies ont consacré le principe de complémentarité entre les droits de l'Homme et le droit humanitaire, accentuée dans les années 1990 par le développement de la justice pénale internationale. Cette étude se propose de réfléchir au principe de complémentarité à travers la doctrine et la jurisprudence.

Le droit international entre humanisation et criminalisation

Le droit international entre humanisation et criminalisation
Title Le droit international entre humanisation et criminalisation PDF eBook
Author Amna Guellali
Publisher Editions Universitaires Europeennes
Pages 552
Release 2015-01-29
Genre
ISBN 9783841744371

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L'etude de la correlation entre le droit international humanitaire et les droits de l'homme est un sujet qui a commence a passionner la doctrine des la fin des annees 60. Depuis, periodiquement, apparaissent de nouvelles etudes, qui relancent le debat tout en ne parvenant pas a epuiser le sujet qui, par sa complexite et l'enchevetrement des questions qu'il pose, demeure retif a toute vision dogmatique ou statique. La nouveaute de cet ouvrage est d'analyser comment le droit international penal va changer les contours des rapports entre les droits de l'homme et le droit international humanitaire. Les notions de criminalisation et d'humanisation sont des termes de technique juridique mais qui se referent, de maniere plus generale, au deplacement du centre de gravite du droit international des Etats vers les individus. L'humanisation, c'est le recentrage du droit international autour des droits de la personne humaine et l'apparition de l'individu sur la scene internationale. La criminalisation apparait comme une consequence de l'humanisation. Le droit penal attribue a certaines normes primaires une valeur superieure en renforcant le regime de responsabilite qui leur est attache.

Leçons de droit international humanitaire

Leçons de droit international humanitaire
Title Leçons de droit international humanitaire PDF eBook
Author Aubin Minaku Ndjalandjoko
Publisher Editions L'Harmattan
Pages 333
Release 2023-08-24
Genre Law
ISBN 2140350758

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Une des branches originelles du Droit international public, le Droit International Humanitaire est un ensemble des règles internationales d'ordre conventionnel et coutumier. Elles sont porteuses d'interdictions, des obligations et prescriptions à observer au cours d'un conflit armé, pour limiter la liberté des belligérants quant au choix des méthodes et des moyens de combat et pour protéger les personnes qui ne participent pas ou plus aux hostilités. Il est un corps de normes qui protègent « ...les droits essentiels et la dignité de la personne en temps de conflit armé. » L'auteur peint un tableau présentant le DIH comme un équilibre entre les considérations humanitaires et les nécessités militaires. Les règles du DIH ne sont pas dérogeables. Car, par essence, elles constituent un Droit exceptionnel, qui régit des circonstances graves. Le respect du Droit international humanitaire est indifférent de la licéité ou non de la guerre. Qu'un Etat soit victime ou non au regard du jus contra bellum, il reste tenu par le Droit humanitaire.