Droit du travail et droit de l'environnement

Droit du travail et droit de l'environnement
Title Droit du travail et droit de l'environnement PDF eBook
Author Société française pour le droit de l'environnement. Colloque (
Publisher
Pages 153
Release 1994-01-01
Genre
ISBN 9782711124411

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Droit du travail et droit de l'environnement

Droit du travail et droit de l'environnement
Title Droit du travail et droit de l'environnement PDF eBook
Author Marie-Pierre Blin-Franchomme
Publisher Sa Lamy
Pages 332
Release 2010
Genre
ISBN 9782721212979

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Dans les années quatre-vingt-dix, Michel Despax soulignait déjà l'intérêt de croiser, dans l'entreprise, questions sociales et approches environnementales. Cette thématique est aujourd'hui arrivée à une maturité certaine. Désormais requise par l'expansion du concept de développement durable, une analyse des enjeux et des difficultés auxquels sont confrontés les décideurs s'impose. Dans un contexte particulièrement changeant et complexe (loi du 1er août 2008 relative à la responsabilité environnementale, règlement Reach, Grenelle de l'environnement, montée en puissance des obligations de sécurité, etc.), cet ouvrage collectif est l'occasion de mettre en lumière la place des impératifs de sécurité, de santé et de durabilité dans l'entreprise : concept d'environnement de travail, prévention et gestion des risques, alerte et implication écologique des salariés et de leurs représentants, incidences de la responsabilité environnementale... L'objectif est de clarifier les incidences juridiques des notions de développement durable et de gestion globale des risques dans une perspective transversale intégrant droit du travail et droit de l'environnement. Une approche novatrice utile pour les juristes, les gestionnaires, les patriciens du Droit (avocats, DRH, partenaires sociaux...), les responsables de formation et, naturellement, les étudiants.

Droit du travail et de l'environnement

Droit du travail et de l'environnement
Title Droit du travail et de l'environnement PDF eBook
Author Clémence de la Taille-Trétinville
Publisher
Pages 236
Release 2014
Genre
ISBN

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Droit Du Travail Et Droit de L'Environnement

Droit Du Travail Et Droit de L'Environnement
Title Droit Du Travail Et Droit de L'Environnement PDF eBook
Author Eloi Bouillard
Publisher Omniscriptum
Pages 132
Release 2011-06
Genre
ISBN 9786131540080

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Le droit du travail et le droit de l'environnement concourent tous deux à un objectif de protection de l'ètre humain face aux activités économiques. Un rapprochement de ces deux matières semble pouvoir ètre opéré afin d'analyser respectivement les causes puis l'effectivité de leur interaction. Cet ouvrage traite, dans sa première partie, de l'étude des caractéristiques communes à ces deux disciplines, notamment en terme d'histoire et d'objectif. Leur rencontre dans le cadre de la responsabilité sociale des entreprises est également évoquée. La seconde partie est consacrée à la convergence protectrice du droit du travail et du droit de l'environnement. Trois angles seront envisagés dans le cadre de cette étude: le rapprochement entre les ministères chargés de ces domaines, l'interaction entre les législations sociales et environnementales et les acteurs de cette interaction à l'échelle de l'entreprise.

Droit de l'environnement et nuisances industrielles

Droit de l'environnement et nuisances industrielles
Title Droit de l'environnement et nuisances industrielles PDF eBook
Author Damien Jans
Publisher
Pages 446
Release 2006
Genre
ISBN 9782874031625

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La santé et la sécurité dans l'environnement du travail en droit français et son influence par le droit européen

La santé et la sécurité dans l'environnement du travail en droit français et son influence par le droit européen
Title La santé et la sécurité dans l'environnement du travail en droit français et son influence par le droit européen PDF eBook
Author Fatma Zohra Younsi
Publisher
Pages 226
Release 2017
Genre
ISBN

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Travail et environnement

Travail et environnement
Title Travail et environnement PDF eBook
Author Caroline Vanuls
Publisher PU Aix-Marseille
Pages 573
Release 2014
Genre
ISBN

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Cette étude s’inscrit autour du rapport travail/environnement à la lumière de l’interdépendance des risques. L’histoire des catastrophes industrielles montre qu’il n’existe pas de frontière entre les risques professionnels et environnementaux. Dans ce contexte, prend naissance la notion de risque mixte. Dans une société où les dangers se multiplient avec les progrès technologiques, a émergé une politique d’anticipation des risques. Les entreprises prennent conscience d’un rôle à jouer dans cette politique en tant qu’entités génératrices de risques industriels. Elles développent des démarches socialement responsables, connues sous le nom de Responsabilité Sociale de l’Entreprise, destinées à concilier les intérêts économiques avec les droits fondamentaux de l’environnement et les droits fondamentaux des travailleurs. Reposant sur les piliers du développement durable, le caractère transversal de la RSE résonne avec la mixité des risques et apporte une réponse de nature globale. Dans le prolongement de cette nouvelle responsabilisation, les droits du travail et de l’environnement renforcent les obligations de sécurité de l’employeur et de l’exploitant. Sous le prisme de la prévention, les deux ensembles juridiques se rejoignent dans une démarche commune d’anticipation. Le droit du travail se saisit du risque environnemental et s’emploie à le maîtriser. Le droit de l’environnement est mis au service de la protection des travailleurs qui semblerait réceptive à la précaution en milieu professionnel. La convergence de l’esprit de protection animant ces deux droits ne conduirait-elle pas à l’émergence d’un droit commun à l’environnement et au travail : un droit du risque