De la preuve de la propriété immobilière et des droits réels immobiliers
Title | De la preuve de la propriété immobilière et des droits réels immobiliers PDF eBook |
Author | Auguste Letort |
Publisher | |
Pages | 190 |
Release | 1905 |
Genre | Evidence (Law) |
ISBN |
La preuve de la propriété immobilière
Title | La preuve de la propriété immobilière PDF eBook |
Author | Claude Saint-Didier |
Publisher | Editions Mare et Martin |
Pages | 388 |
Release | 2017 |
Genre | Possession (Law) |
ISBN | 9782849342626 |
La propriété fait l'objet de nombreuses études, philosophique, politique, économique et juridique. On a beaucoup écrit et disserté sur l'origine naturelle ou sociale du droit de propriété qui est dorénavant considéré dans la plupart des systèmes juridiques comme un droit fondamental à dimension constitutionnelle, lorsque la protection qui lui est accordée n'est pas relayée par des instruments internationaux de protection des droits de l'homme. On a beaucoup réfléchi sur les caractères et les limites de la propriété, sur sa dimension égoïste ou finaliste. Au sein de cette importante littérature, la question probablement plus technique de la preuve de la propriété immobilière occupe une place plus limitée. Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant les monographies relatives à cette question sont rares à notre époque. Le présent ouvrage tente de combler cette lacune en réunissant des contributions à caractère historique, des contributions de droit national et des contributions de droit étranger (droits italien, serbe, algérien et tunisien).
La propriété immobilière
Title | La propriété immobilière PDF eBook |
Author | Monique Watgen |
Publisher | Éditions Larcier |
Pages | 608 |
Release | 2017-06-19 |
Genre | Law |
ISBN | 2879981085 |
Le droit de propriété, notamment immobilier, confère à son titulaire de larges pouvoirs et est soumis à certaines restrictions légales. Ce sont ces règles générales qui régissent le droit de propriété et les contraintes légales imposées qui sont analysées de façon approfondie dans cet ouvrage. La propriété immobilière traite en particulier - des règles gouvernant le transfert de la propriété immobilière entre parties, - l’opposabilité de ce transfert à l’égard de tiers, - le régime spécial gouvernant l’acquisition des immeubles d’appartements, - la structure et la gestion de la copropriété par appartements. L’ouvrage analyse également les divers droits immobiliers spéciaux comme l’usufruit, les servitudes, les relations juridiques entre voisins (murs mitoyens, vues et jours, les distances à respecter concernant la plantation d’arbres et arbustes) ainsi que le bornage. Il se termine par l’examen approfondi des règles sur les privilèges et hypothèques. La propriété immobilière s’adresse tant aux juristes qu’aux non-juristes désirant se documenter sur des problèmes spécifiques touchant leur propriété immobilière.
La Preuve de la propriété et des droits réels immobiliers en pays annamites...
Title | La Preuve de la propriété et des droits réels immobiliers en pays annamites... PDF eBook |
Author | Marcel Caratini |
Publisher | |
Pages | 96 |
Release | 1940 |
Genre | |
ISBN |
La Preuve de la propriété et des droit réels immobiliers en pays annamites
Title | La Preuve de la propriété et des droit réels immobiliers en pays annamites PDF eBook |
Author | Marcel Caratini |
Publisher | |
Pages | 96 |
Release | 1940 |
Genre | |
ISBN |
Internationales und Ausländisches Recht
Title | Internationales und Ausländisches Recht PDF eBook |
Author | Internationale Vereinigung für Vergleichende Rechtswissenschaft und Volkswirtschaftslehre zu Berlin |
Publisher | |
Pages | 1046 |
Release | 1914 |
Genre | Berlin (Germany) |
ISBN |
Droit civil
Title | Droit civil PDF eBook |
Author | Patrick Courbe |
Publisher | Dalloz-Sirey |
Pages | 128 |
Release | 2005 |
Genre | Property |
ISBN | 9782247063192 |
Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens. Après les définitions et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un second temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires ; et aussi les meubles, spécialement sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre. " Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.