Face à l'objectif d'atteinte du bon état des masses d'eau fixé par la directive Cadre européenne sur l'eau (DCE), les collectivités sont aujourd'hui de plus en plus préoccupées par les enjeux sanitaires et environnementaux que constitue l'assainissement des eaux polluées (eaux usées et pluviales). Conformément à la réglementation en vigueur, elles s'efforcent de respecter leur obligation de maîtriser la pollution en améliorant la qualité de leur assainissement collectif et non collectif. Cette dernière est une des principales conditions nécessaires à l'atteinte des objectifs du bon état des cours d'eau et à la préservation de la qualité de l'eau et des milieux aquatiques. Tenant compte des derniers textes officiels et normes parus, ce guide propose une synthèse de toutes les dispositions juridiques et constructives relatives aux installations d'assainissement. Il analyse les contraintes du cadre réglementaire d'un aménagement et les obligations des gestionnaires. Il décrit la mise en oeuvre des dispositifs de traitement des eaux usées domestiques, des eaux industrielles, des eaux pluviales, ainsi que des techniques alternatives. Il explique les problématiques d'une conception d'assainissement autonome, en filière traditionnelle et non traditionnelle. Il précise les opérations de gestion et d'exploitation des systèmes et les outils de planification et de contrôle.

Comprendre une filière d'épuration des eaux et la mettre en oeuvre est toujours très problématique... surtout quand il n'est pas possible de se raccorder à un réseau d'assainissement collectif. Grâce à cet ouvrage, vous comprendrez le fonctionnement d'une station d'épuration et serez apte à mettre en oeuvre votre propre réseau d'assainissement.

Ce Mémento est un guide méthodologique et pratique pour la mise en œuvre opérationnelle de services d’assainissement liquide dans les pays du Sud. Il couvre l’ensemble de la filière de la collecte et du traitement des eaux usées et des boues de vidange en contexte rural, semi-urbain et urbain.

"L'assainissement non collectif a longtemps été considéré comme un palliatif dans l'attente de la réalisation d'un système collectif. Ce caractère implicitement transitoire n'incitait pas à la réalisation d'installations efficaces et pérennes. On estime aujourd'hui que 30 % de la population française n'est pas reliée à un réseau d'assainissement ! C'est pour prendre en compte ces aspects que la loi sur l'eau du 3 janvier 1992 a expressément intégré cet état de fait. Depuis cette loi de nouvelles dispositions touchent les collectivités territoriales. Il s'agit d'une obligation pour toutes les communes d'avoir mis en place depuis le 31 décembre 2005 un service de contrôle de l'assainissement non collectif en application de son article 35. Cela impose une meilleure connaissance des dispositifs et la réalisation d'un diagnostic. Tout logement doit être équipé d'un système de traitement de ses eaux usées, conforme aux normes en vigueur. C'est pourquoi AFNOR a conçu pour vous ce recueil qui rassemble les normes et la réglementation phares. Il traite du vocabulaire, des prescriptions techniques et des modalités de contrôle exercé par les communes pour concevoir, implanter, entretenir et contrôler des systèmes d'assainissement non collectifs et des fosses septiques. Que vous soyez : particulier, contrôleur, représentant de collectivités territoriales, vous trouverez dans ce nouveau recueil tous les textes nécessaires et incontournables sur l'installation et le contrôle de l'assainissement autonome."--P. 4 de la couv.

Usagers et médias sont, aujourd'hui, impliqués dans la gestion de la ressource en eau, patrimoine collectif. La maîtrise de ses tenants et aboutissants est indispensable aux gestionnaires locaux, élus et techniciens, pour élaborer une stratégie adaptée et responsable. La loi est claire : la gestion de la distribution d'eau et de l'assainissement incombe aux communes. Mais la gestion quotidienne de ces services, à court, moyen ou long terme, est moins évidente ! C'est devenu un problème politiquement sensible. En fonction des caractéristiques locales, quel mode de gestion et d'exploitation des services choisir ? Comment entretenir, voire développer les réseaux existants ? Faut-il opter pour l'assainissement non collectif ? Comment fixer le juste prix de l'eau, et équilibrer le budget ? Comment dialoguer avec les usagers et éviter les contentieux ? Les gestionnaires locaux trouveront, dans cette réflexion globale : à la fois juridique, budgétaire et politique, des réponses précieuses à ces questions.

Ce guide rappelle les principes de l'assainissement tant pour les eaux usées que pour les eaux pluviales. Il tient compte du risque pluvial et de la pollution pour les aménagements du réseau et détaille les choix possibles de niveaux de protection et les études et les méthodes du zonage. Il traite de la conception, du dimensionnement et de la réalisation des réseaux, dans le cadre réglementaire. Il examine les procédés d'auscultation, d'entretien et de réparation. Le chapitre dimensionnement présente les méthodes de calcul et des exemples pratiques pour les réseaux d'eaux usées et pluviales. La réalisation des réseaux enterrés est examinée à travers les éléments constitutifs (tuyaux, ouvrages annexes), la résistance mécanique et l'exécution des travaux. En fin l'ouvrage récapitule les outils réglementaires : SDAGE, SAGE, CARTES, PLU, ScoT... avant de lister les textes réglementaires applicables.