This report, based on a draft paper prepared by the Canadian Environmental Assessment Agency and reviewed by Summit participants, presents the results of the Canadian Environmental Assessment Agency-sponsored study. The paper offers a framework on how such a network could be organised and operated, and explains how the CEAA has used the framework to develop its site on the Internet. The report is also a contribution to the International Study of the Effectiveness of Environmental Assessment. The document proposes a framework for an EA network and looks at the experience of the Canadian Environmental Assessment Agency.

"Le présent livre se divise en cinq parties : l'historique et la problématique des ÉIE, les acteurs, les méthodes, les outils, la pratique ainsi que les perspectives."--

"Un ouvrage qui représente à la fois un fondement conceptuel pour stimuler la réflexion et un coffre à outils pour l'action, une mise au point théorique et un guide pratique" (Pierre Dansereau et Francesco di Castri). Ses dix chapitres peuvent être regroupés en quatre parties : l'historique et la problématique des études d'impact, les acteurs, les méthodes techniques et outils, ainsi que les perspectives. [SDM].

La gestion durable et efficace des politiques, programmes et projets de développement nécessite une planification environnementale impliquant les notions de révision et d'anticipation. Cette gestion utilise un certain nombre d'instruments, dont quelques-uns s'attachent exclusivement à la planification environnementale. C'est notamment le cas de l'étude d'impact environnemental et social. D'autres sont des outils permettant d'améliorer la planification des politiques, des plans et des programmes d'aménagement du territoire (l'évaluation environnementale stratégique), de réduire l'impact de la conception et de la production des produits (l'écobilan et l'analyse de cycle de vie) ou tout simplement, de gérer les impacts d'une entreprise ou d'une installation existante (l'audit environnemental et le système de management environnemental). L'acquisition et la maîtrise d'utilisation de ces différents outils d'évaluation environnementale passent par le renforcement de l'expertise des acteurs du développement, à divers niveaux d'intervention: décideurs, administrations centrales, services techniques centraux et décentralisés, services municipaux, responsables d'entreprises, bureaux d'études, organisations non gouvernementales, etc. Ce renforcement permettra de tendre le plus rapidement possible vers un état d'indépendance et d'autosuffisance en matière de pratique de l'évaluation environnementale.

L'évaluation des impacts environnementaux. Un outil d'aide à la décision présente un tour d'horizon complet des notions à assimiler. Il permet un apprentissage progressif des méthodes et des procédures reconnues en matière d'évaluation d'impacts environnementaux et comporte des exemples en provenance de la Francophonie, tirés de l'expérience internationale des auteurs.