Droit de l'environnement et protection de la santé
Title | Droit de l'environnement et protection de la santé PDF eBook |
Author | Philippe Billet, Michel Durousseau, Gilles Martin, Isabelle Trinquelle |
Publisher | |
Pages | 299 |
Release | |
Genre | |
ISBN | 2296600662 |
Droit de l'environnement et protection de la santé
Title | Droit de l'environnement et protection de la santé PDF eBook |
Author | Isabelle Trinquelle |
Publisher | Editions L'Harmattan |
Pages | 314 |
Release | 2009-12-01 |
Genre | Law |
ISBN | 2296242901 |
Issues d'un colloque organisé par la Société française pour le droit de l'environnement, ces contributions concernent la plupart des domaines de l'environnement (bruit, air, eau), mais aussi ce qui concerne les aliments, et ce à tous les niveaux de protection qui existent : national, communautaire, européen et international. Voici mis en exergue les liens étroits que les juristes soucieux d'environnement et de santé publique doivent entretenir avec les scientifiques.
La place du droit de l'environnement et la protection de la santé publique dans le contrôle des concentrations d'entreprises
Title | La place du droit de l'environnement et la protection de la santé publique dans le contrôle des concentrations d'entreprises PDF eBook |
Author | Corentin Vinsonneau |
Publisher | |
Pages | 170 |
Release | 2019 |
Genre | |
ISBN |
Droit de L'environnement Et Protection de la Sante
Title | Droit de L'environnement Et Protection de la Sante PDF eBook |
Author | |
Publisher | |
Pages | |
Release | 2013 |
Genre | |
ISBN | 9782336284200 |
Droit européen de l'environnement et de la santé
Title | Droit européen de l'environnement et de la santé PDF eBook |
Author | Delphine Misonne |
Publisher | |
Pages | 450 |
Release | 2011 |
Genre | Environmental health |
ISBN | 9782874553646 |
L'Union européenne affiche une ambition en matière de protection de l'environnement et de la santé : viser et assurer un niveau élevé de protection. L'ouvrage cerne le sens et les implications de cette notion. Il révèle que l'exigence du niveau élevé de protection a déjà des effets sur la jurisprudence. Il décrit les conditions dans lesquelles cette ambition est susceptible de peser sur la marge d'appréciation du décideur et de rejoindre le bataillon des outils gouvernant le contrôle juridictionnel de ses actes. Le propos se concentre sur la protection de l'environnement et de la santé, mais il aborde également la protection des consommateurs et les dynamiques liées à l'harmonisation du marché intérieur. L'ouvrage invite encore à s'interroger quant aux lieux où se fixe, en définitive, le niveau de protection de notre environnement et de notre santé.
Manual on Human Rights and the Environment
Title | Manual on Human Rights and the Environment PDF eBook |
Author | Conseil de l'Europe, |
Publisher | Council of Europe |
Pages | 212 |
Release | 2012-06-01 |
Genre | Political Science |
ISBN | 9789287173188 |
Des liens étroits se sont développés entre la protection des droits de l'homme et l'environnement. Ce manuel mis à jour est précisément destiné à permettre de mieux comprendre ces liens, en prenant en compte la nouvelle jurisprudence pertinente de la Cour européenne des droits de l'homme. Si le droit à un environnement de qualité et sain n'est pas garanti en tant que tel dans la Convention européenne des droits de l'homme, les normes générales qui découlent de celle-ci peuvent malgré tout s'appliquer en matière environnementale. La Cour européenne examine régulièrement les griefs de personnes invoquant des violations des droits reconnus par la Convention qui résulteraient de conditions environnementales néfastes.La nouvelle version de ce manuel prend aussi en compte les décisions pertinentes du Comité européen des Droits sociaux, qui a interprété le droit à la protection de la santé, au regard de la Charte sociale européenne, comme incluant le droit à un environnement sain.Des exemples de bonnes pratiques au niveau national ont été dressés sur la base de contributions de plusieurs Etats membres, et sont inclus dans une annexe au manuel.L'objectif est de présenter de façon synthétique et accessible les principes émergents relatifs à la protection de l'environnement.
Droit international de l'environnement - 4e édition
Title | Droit international de l'environnement - 4e édition PDF eBook |
Author | Lavieille Jean-Marc, Delzangles Hubert, Le Bris Catherine |
Publisher | Editions Ellipses |
Pages | 384 |
Release | 2018-01-30 |
Genre | Law |
ISBN | 2340051975 |
La dégradation mondiale de l’environnement est rapide, profonde, multiforme. Le droit international de l’environnement ne peut pas, à lui seul, protéger l’environnement mais, aujourd’hui, sans lui on ne peut pas protéger l’environnement. Comme étudiant, enseignant, chercheur, membre d’association ou comme citoyen n’est-il pas important de comprendre les forces et les faiblesses de ce droit ? Dans une première partie sont analysés les caractères du droit international de l’environnement à travers sept chapitres : nature et objet, histoire et acteurs, enjeux et contexte, sources formelles et techniques juridiques, institutions et juridictions, application et sanctions, forces et faiblesses de ce droit. Dans une seconde partie est analysé le contenu du droit international de l’environnement à travers neuf chapitres : concepts et principes, responsabilité internationale et réparation des dommages environnementaux, air et climats, eaux douces et milieu marin, sols et forêts, conservation mondiale et régionale de la nature, produits chimiques, circulation des déchets dangereux et radioactivité, santé travail et habitat, commerce international et conflits armés. Les défis du droit international de l’environnement sont clairs : renforcer son application, rendre opérationnels ses principes, combler ses lacunes, dégager des moyens institutionnels, juridiques, financiers. Les auteurs, adoptant une approche globale et critique, en appellent à un droit international de l’environnement plus complet et effectif afin de participer, par des moyens démocratiques, justes, écologiques et pacifiques, à la construction d’une société écologiquement viable au nom de l’intérêt commun de l’humanité.