Tous les problèmes juridiques des pollutions et nuisances industrielles
Title | Tous les problèmes juridiques des pollutions et nuisances industrielles PDF eBook |
Author | Aline Grenier-Sargos |
Publisher | |
Pages | 242 |
Release | 1973 |
Genre | Environmental law |
ISBN |
Droit de l'environnement et nuisances industrielles
Title | Droit de l'environnement et nuisances industrielles PDF eBook |
Author | Damien Jans |
Publisher | |
Pages | 446 |
Release | 2006 |
Genre | |
ISBN | 9782874031625 |
Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels
Title | Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels PDF eBook |
Author | SANSÉVÉRINO-GODFRIN |
Publisher | Lavoisier |
Pages | 163 |
Release | 2010-10-19 |
Genre | |
ISBN | 2743019247 |
Les dispositions juridiques relatives à la gestion des pollutions et des risques industriels visent à limiter les multiples dégradations causées ou susceptibles dêtre causées à lenvironnement. Le cadre juridique régissant ce domaine a pour caractéristique dêtre foisonnant et en constante évolution. Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels permet ainsi davoir une vision à la fois globale et précise des dispositions sappliquant à la gestion des pollutions et des risques industriels. Il facilite l'accès aux nombreuses mesures applicables dans ces domaines. Il s'articule autour de trois axes fondamentaux de la prévention : l'encadrement des activités susceptibles de générer des pollutions et des risques, la maîtrise de l'urbanisation et les dispositions en matière dinformation et de concertation. Cet ouvrage permet de connaître les autorités compétentes pour intervenir en matière de pollution et de risque, les formalités à accomplir et les procédures à respecter, notamment lorsque l'activité est soumise au régime des installations classées pour la protection de lenvironnement. Le volet prévention des pollutions et des risques est complété par un panorama des dispositions urbanistiques, ayant pour finalité déviter les imbrications zones habitées/industrie, sources de nuisances voire de risques pour le voisinage des activités industrielles. Enfin, les dispositions prises en application du droit à linformation des citoyens en matière denvironnement et les instances de concertation sont présentées. Cet ouvrage sadresse autant aux industriels, quaux services de lÉtat et aux collectivités territoriales, concernés par la problématique de gestion des activités industrielles. Il est également destiné aux étudiants sintéressant à cet aspect du droit de l'environnement.
Manuel de droit de l'environnement
Title | Manuel de droit de l'environnement PDF eBook |
Author | Laurent Fonbaustier |
Publisher | |
Pages | 0 |
Release | 2023-09-06 |
Genre | |
ISBN | 9782130843177 |
Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels
Title | Le cadre juridique de la gestion des pollutions et des risques industriels PDF eBook |
Author | Valérie Sansévérino-Godfrin |
Publisher | Tec & Doc Lavoisier |
Pages | 150 |
Release | 2010 |
Genre | Disaster insurance |
ISBN | 9782743013066 |
Du droit de l'environnement au droit à l'environnement
Title | Du droit de l'environnement au droit à l'environnement PDF eBook |
Author | |
Publisher | Editions L'Harmattan |
Pages | 193 |
Release | 2007-09-01 |
Genre | Law |
ISBN | 229618040X |
Cet ouvrage fait le point sur l'appréhension du droit de l'environnement en France et en Chine. Ces contributions de spécialistes français et chinois, de droit administratif, droit constitutionnel, droit de l'environnement, droit fiscal, droit de la santé ou encore droit de la responsabilité permettent de dégager des points de convergences entre les deux systèmes juridiques et d'ouvrir certaines pistes de réflexion commune.
La protection de l'environnement sur les plates-formes industrielles
Title | La protection de l'environnement sur les plates-formes industrielles PDF eBook |
Author | Marie-Axelle Gautier |
Publisher | Editions L'Harmattan |
Pages | 535 |
Release | 2010-07-01 |
Genre | Business & Economics |
ISBN | 2296262562 |
Les plates-formes industrielles ou sites multi-exploitants représentent un défi pour le droit de l'environnement. L'adaptation du droit des installations classées y est difficile, du fait de la multiplication des opérateurs et de la superposition des droits privé et public. L'effectivité du droit de l'environnement est réduite, l'appréciation et la prévention des risques environnementaux et industriels étant à la fois collectives et individuelles. Néanmoins, les initiatives et les expériences des industriels dans ce domaine sont riches d'enseignement.